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1 - Vidanger les ouvrages de pré-traitement stockant ou produisant des graisses ou des boues aussi souvent que nécessaire (règlement sanitaire départemental, Article 30-1) :
A) tous les quatre ans : fosses septiques toutes eaux,
B) tous les six mois : traitement biologique (contrat d’entretien),
C) tous les cinq ans : fosses septiques existantes qui ne pré-traitent que les eaux vannes (W.C).
2 - Les opérations de vidanges doivent impérativement être assurées par une entreprise spécialisée.
Les justifications de ces opérations doivent être conservées par l’usager.
Ces critères d’entretien sont purement informatifs. En effet compte tenu des modifications apportées par les concepteurs dans le dimensionnement des fosses toutes eaux, qui vont parfois au-delà des exigences réglementaires, compte tenu également des modes d’occupation des logements il n’a pas été jugé opportun de fixer une fréquence applicable dans tous les cas.
L’arrêté fixe donc une période de référence (4 ans), qui correspond à la moyenne souhaitable pour une installation type, cette périodicité pouvant être adaptée des «circonstances particulières liées aux caractéristiques des ouvrages ou à l’occupation de l’immeuble dûment justifiées par le constructeur ou l’occupant ».
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